conditions generales d'utilisation



CONDITIONS ET CLAUSES POUR L’UTILISATION DU SITE

Veuillez lire soigneusement le document ci-après. Il contient des informations importantes relatives à vos droits et vos devoirs et concernant votre accès au site et/ou les services et l'utilisation de ce site.



TABLE DES MATIERES

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EXPLOITANT DU SITE ET DÉFINITIONS
MENTIONS LEGALES
ACCÈS AU SITE ET UTILISATION
DONNEES PERSONNELLES
MOTS DE PASSE ET INDICATIONS DE COMPTE
CHANGEMENTS DU SITE ET DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES
UTILISATION ADMISSIBLE ET INTERDITE DU PRÉSENT SITE
MARQUE
LIENS HYPERTEXTE VERS ET EN PROVENANCE DE CE SITE

 

EXPLOITANT DU SITE ET DÉFINITIONS

Le présent site est exploité par Sophie.C France, dont le siège est situé au :
21 rue du Général de Gaulle (29120) Pont-l'Abbé,France.

Pour toute correspondance concernant le présent Site veuillez adresser vos courriers postaux à l’adresse suivante : Sophie.C, 21 rue du Général de Gaulle 29120 Pont-l'Abbé.

 

MENTIONS LEGALES


RAISON SOCIALE : COSTYLE
ENSEIGNE : SOPHIE.C.CREATION

S.A.R.L. au capital de 7622,45 Euros

Siège social et Bureau 21 rue du Général de Gaulle (29120) Pont-l'Abbé, France.

Siret 42197814900019 - Code APE/NA 524 Z
Inscription au registre du commerce de Quimper.

Coordonnées Tel: 02 98 66 02 60
Fax: 02 98 66 13 64
Courriel: sophie@sophie-c.fr
Site Web Francophone : www.sophie-c.fr
Site Web International : www.sophie-c.com

Réalisé par Mr Charles Jeremy Colnet : site web professionnel : www.colnet.fr

Hébergeur : OVH.com

Horaires d'ouverture : les lundis de 10h à 12h et de 14h15 à 19h
et du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 14h à 19h

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ACCÈS AU SITE ET UTILISATION

    Avec l'accès au présent site ou son contenu, le chargement, le posting ou le téléchargement de ce site ou toute autre utilisation de ce site et de son contenu en tant que utilisateur déclaré ou visiteur pas déclaré, vous vous engagez à respecter ces conditions générales sans la moindre modification, et de respecter toutes les dispositions légales faisant foi.

    L'accès au présent site ou ses services peut être limité à un nombre max. d'accès et/ou une durée déterminée dans une période de temps définie.

     Les textes, dessins, images, photos, et sons, et l'ensemble des éléments contenus dans ce site ( produits : tissus, vêtements, textiles, faïence, tableaux, carteries, verreries et généralement l'ensemble des supports ) sont déposés à l'INPI et protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sur quelque support que se soit est donc strictement interdite.
( Voir section Utilisation Admissible et Interdite du présent Site ).

    A partir de ce site vous pouvez accéder à d'autres sites, réalisés et gérés sous la responsabilité de tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur les contenus de ces sites et nous déclinons toute responsabilité notamment s'agissant de leur contenu.

    La Loi applicable est la Loi française, les tribunaux compétents sont les tribunaux français.

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DONNEES PERSONNELLES


      En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 26 de la loi), d'accès (article 34 à 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits :
- soit en accédant à son compte à l'aide de son login et de son mot de passe à l'une des adresses suivantes : http://www.sophie-c.fr ou http://www.sophie-c.com;
- soit en adressant un e-mail à l'adresse suivante: sophie@sophie-c.fr;
- soit en écrivant à Sophie.C -
    Service Inscription Internet – 21 rue du Général de Gaulle (29120) Pont-l'Abbé, France.

Certaines informations que vous nous communiquez sont nécessaires pour le traitement de vos demandes. Si vous choisissez de ne pas nous les communiquer, nous ne pourrons pas traiter votre demande.

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MOTS DE PASSE ET INDICATIONS DE COMPTE

    L'utilisateur est responsable de son mot de passe, de son numéro de compte et d'autres informations, restent confidentiels ainsi que toutes les activités relatives au compte de l'utilisateur. Sophie.C doit être informé immédiatement de toutes utilisations éventuelles non autorisées du compte de l'utilisateur ou d'autres violations des règles de sécurité. Votre enregistrement est liés à votre personne et vous n'avez pas le droit de faire connaître votre compte, votre ID ou votre mot de passe à d'autres personnes ou de les mettre à leur disposition. Toute publication de votre compte et de votre mot de passe par vous même peut avoir pour conséquence l'annulation de vos demandes.

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CHANGEMENTS AU SITE ET AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES

     Sophie.C peut à tout moment avec ou sans avertissement procéder à des améliorations et/ou des modifications aux produits, description, prix et/ou aux autres contenus de site (y compris les présentes conditions générales).

    Sophie.C peut informer sur les modifications de ces conditions générales (ou d'autres contenus de site) par des présentations appropriées dans ce site ou par d'autres moyens de communication. Les utilisateurs accédant au site après que de telles modifications aient été indiquées dans le site ou par d'autres moyens de communication, y sont liés dès que ces modifications sont apparues dans le site ou communiquées par d'autres moyens, même si l'utilisateur ne visite pas la page sur laquelle cette modification ou les nouvelles conditions générales sont indiquées. Il est donc recommandé de visiter souvent le site et les présentes conditions.

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UTILISATION ADMISSIBLE ET INTERDITE DU PRÉSENT SITE

    L'accès au site et son utilisation, y compris, télécharger, copier, représenter, positionner et publier des données, graphiques, images, plans, descriptions, informations et texte, des résumés vidéo, audio, est interdit, à moins qu'expressément admis conformément aux présentes conditions. Ceci est valable pour l'application de tous les moyens, y compris les moyens mécaniques, électroniques, de copies et d'enregistrement.

    Sophie.C donne à l'utilisateur une autorisation limitée pour accéder au site et son contenu et pour l'usage personel et non commercial de celui-ci comme ressource de support et de communication aux seules fins définies dans ce site, dans la mesure que toutes les mentions relatives au droit d'auteur et au droit de protection (s'il en existent) sont maintenues.

    Toutes les autres utilisations du site, y compris l'utilisation à d'autres fins que ceux nommées ci-devant, comme changement, diffusion, transmission et téléchargement du site, republication sont interdits sans l'autorisation préalable de Sophie.C. L'autorisation pour l'utilisation du site ne comprend pas, entre autre, l'autorisation à la revente, l'utilisation commerciale ou la diffusion du contenu du site, la saisie et l'utilisation de toutes listes de produit, des descriptions et des prix ainsi que l'utilisation dérivative de ce site ou du contenu du site (y compris le framing), le téléchargement ou la copie d'informations sur les clients, ou d'autres outils pour la saisie et l'extraction de données, toute utilisation de contenu du site dans d'autres sites, serveurs ou environnements liés dans le réseau ou une utilisation du contenu du site qui suggère une relation avec les produits, ou services de Sophie.C ou d'une société associées de Sophie.C, à moins qu'il existe un accord par écrit entre les parties concernées.

    Il est interdit à l'utilisateur d'utiliser ce site ou les services d'une manière à violer ces conditions générales ou tout droit ou dispositions applicables, et résultant ou pouvoir résulter dans une violation, une interruption ou une atteinte à ce site ou à ces services. Il est interdit à l'utilisateur de procéder à un accès non autorisé aux parties de ce site ou d'accéder aux autres compte d'utilisateur ou des systèmes ou réseaux d'ordinateur liés à ce site, soit via hacking du mot de passe ou sous toute autre forme. Il est interdit à l'utilisateur de saisir ou d'essayer de saisir des informations personnelles via ce site.

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MARQUE

      "Sophie.C" est une marque enregistrée par Costyle, France.

    Les marques, logos, adresses d'Internet, désignations de produit ou de modèle ou dérivations décrivant produits, services de Sophie.C ou des sociétés associées de Sophie.C ou contenant le mot "Sophie.C" ou "Sophie.C.Création" ou "Costyle" est une marque et la propriété de Sophie.C ou des sociétés associées de Sophie.C.

      L'utilisation de logos de Sophie.C ou leur modification est strictement interdite (à moins que ce soit expressément autorisé par écrit par Sophie.C).

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LIENS HYPERTEXTE VERS ET EN PROVENANCE DE CE SITE

     Vous êtes obligé de demander une autorisation par écrite de l'exploitant de ce site avant de pouvoir créer un lien vers ce site. Tous les liens vers ce site doivent mener au "homepage" du site; il doit clairement en ressortir que le présent site et le contenu du site ayant le lien sont à considérer séparément et il doit en outre ressortir que Sophie.C est le propriétaire et l'exploitant de ce site.

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