conditions generales d'utilisation
CONDITIONS ET CLAUSES POUR L’UTILISATION DU SITE
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EXPLOITANT
DU SITE ET DÉFINITIONS
MENTIONS
LEGALES
ACCÈS
AU SITE ET UTILISATION
DONNEES
PERSONNELLES
MOTS
DE PASSE ET INDICATIONS DE COMPTE
CHANGEMENTS
DU SITE ET DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES
UTILISATION
ADMISSIBLE ET INTERDITE DU PRÉSENT SITE
MARQUE
LIENS
HYPERTEXTE VERS ET EN PROVENANCE DE CE SITE
EXPLOITANT
DU SITE ET DÉFINITIONS
Le présent site
est exploité par Sophie.C France, dont le siège
est situé au :
21 rue du Général de Gaulle (29120) Pont-l'Abbé,France.
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RAISON
SOCIALE : COSTYLE
ENSEIGNE : SOPHIE.C.CREATION
S.A.R.L. au capital de 7622,45 Euros
Siège social et Bureau 21 rue du Général de Gaulle (29120) Pont-l'Abbé, France.
Siret
42197814900019 - Code APE/NA 524 Z
Inscription au registre du commerce de Quimper.
Coordonnées
Tel: 02 98 66 02 60 Hébergeur
: OVH.com Horaires
d'ouverture : les lundis de 10h à 12h et de 14h15
à 19h ACCÈS
AU SITE ET UTILISATION L'accès
au présent site ou ses services peut être
limité à un nombre max. d'accès
et/ou une durée déterminée dans
une période de temps définie. Les
textes, dessins, images, photos, et sons, et l'ensemble
des éléments contenus dans ce site ( produits
: tissus, vêtements, textiles, faïence, tableaux,
carteries, verreries et généralement l'ensemble
des supports ) sont déposés à
l'INPI et protégés par le droit d'auteur.
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donc strictement interdite. A
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compétents sont les tribunaux français. Certaines
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de ne pas nous les communiquer, nous ne pourrons pas
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DE PASSE ET INDICATIONS DE COMPTE
CHANGEMENTS AU SITE ET AUX PRÉSENTES CONDITIONS
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dans le site ou par d'autres moyens de communication,
y sont liés dès que ces modifications
sont apparues dans le site ou communiquées par
d'autres moyens, même si l'utilisateur ne visite
pas la page sur laquelle cette modification ou les nouvelles
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Il est donc recommandé de visiter souvent le
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(s'il en existent) sont maintenues. Toutes
les autres utilisations du site, y compris l'utilisation
à d'autres fins que ceux nommées ci-devant,
comme changement, diffusion, transmission et téléchargement
du site, republication sont interdits sans l'autorisation
préalable de Sophie.C. L'autorisation pour l'utilisation
du site ne comprend pas, entre autre, l'autorisation
à la revente, l'utilisation commerciale ou la
diffusion du contenu du site, la saisie et l'utilisation
de toutes listes de produit, des descriptions et des
prix ainsi que l'utilisation dérivative de ce
site ou du contenu du site (y compris le framing), le
téléchargement ou la copie d'informations
sur les clients, ou d'autres outils pour la saisie et
l'extraction de données, toute utilisation de
contenu du site dans d'autres sites, serveurs ou environnements
liés dans le réseau ou une utilisation
du contenu du site qui suggère une relation avec
les produits, ou services de Sophie.C ou d'une société
associées de Sophie.C, à moins qu'il existe
un accord par écrit entre les parties concernées. Il
est interdit à l'utilisateur d'utiliser ce site
ou les services d'une manière à violer
ces conditions générales ou tout droit
ou dispositions applicables, et résultant ou
pouvoir résulter dans une violation, une interruption
ou une atteinte à ce site ou à ces services.
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à un accès non autorisé aux parties
de ce site ou d'accéder aux autres compte d'utilisateur
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liés à ce site, soit via hacking du mot
de passe ou sous toute autre forme. Il est interdit
à l'utilisateur de saisir ou d'essayer de saisir
des informations personnelles via ce site. MARQUE Les
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ou contenant le mot "Sophie.C" ou "Sophie.C.Création"
ou "Costyle" est une marque et la propriété
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de Sophie.C. L'utilisation
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téléchargement de ce site ou toute autre
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( Voir section Utilisation Admissible et Interdite du
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26 de la loi), d'accès (article 34 à 38
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que soient rectifiées, complétées,
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équivoques, périmées, ou dont la
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est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits
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l'une des adresses suivantes : http://www.sophie-c.fr
ou http://www.sophie-c.com;
- soit en adressant un e-mail à l'adresse suivante:
sophie@sophie-c.fr;
- soit en écrivant à Sophie.C -
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21 rue du Général de Gaulle (29120) Pont-l'Abbé,
France.
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que toutes les activités relatives au compte
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